Actes : Préfecture, Région, Département

Arrêtés préfectoraux de décembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°PREF BCPPAT 2023-348-005
Publié le jeudi 14 décembre 2023 et portant sur ouverture enquête publique création de prise d'eau sur la Colagne

Arrêtés préfectoraux de novembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-321-003
Publié le vendredi 17 novembre 2023 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau
Arrêté préfectoral n°2023-311-0001
Publié le mardi 07 novembre 2023 et portant sur l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs

Arrêtés préfectoraux d'octobre 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-278-002
Publié le jeudi 05 octobre 2023 et portant sur Fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau dans le département de la Lozère

Arrêtés préfectoraux de juillet 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-199-0002
Publié le mardi 18 juillet 2023 et portant sur le cadre pour la mise en œuvre coordonnée des mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau et des activités en période de sécheresse sur le bassin versant de l'Allier en Lozère
Arrêté préfectoral n°2023-199-0001
Publié le mardi 18 juillet 2023 et portant sur prescription sur la destruction immédiate d'ongulés sauvages troublant la salubrité, la sûreté et la tranquillité publique
Arrêté préfectoral n°2023-193-001
Publié le mercredi 12 juillet 2023 et portant sur Interdiction temporaire de la vente, du port, et du transport de produits inflammables ou chimiques

Arrêtés préfectoraux de juin 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-181-002
Publié le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Interdiction de vente, d'utilisation et de transport d'acide, de carburant, d'alcool ménager, de tous produits inflammables ou chimiques, de produits explosifs, sur le territoire de la Lozère
Arrêté préfectoral n°2023-178-001
Publié le mardi 27 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales : tableau modificatif des électeurs sénatoriaux
Arrêté préfectoral n°2023-166-001
Publié le jeudi 15 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales : tableau des électeurs sénatoriaux

Arrêtés préfectoraux de mai 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-137-005
Publié le mercredi 17 mai 2023 et portant sur Élections sénatoriales 2023 : élections des délégués et des suppléants par les Conseils Municipaux
Arrêté préfectoral n°2023-129-0001
Publié le mardi 09 mai 2023 et portant sur Constatant le franchissement des seuils de débit définis pour la gestion de la sécheresse et limitant les usages de l'eau

Arrêtés préfectoraux de mars 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-069-0002
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur Pratique de la chasse du sanglier
Arrêté préfectoral n°2023-069-0001
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur pratique de la chasse du chevreuil

Arrêtés préfectoraux de janvier 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-022-999
Publié le dimanche 22 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs
Arrêté préfectoral n°2023-014-0001
Publié le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Autorisation d'utilisation de véhicules motorisés et de sources lumineuses pour le comptage du gibier du gibier
Arrêté préfectoral n°2023-016-004
Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs_Modifiant l'arrêté n°2023-016-003
Arrêté préfectoral n°2023-016-003
Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction temporaire de circulation
Arrêté préfectoral n°2023-015-999
Publié le dimanche 15 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs
Arrêté préfectoral n°2023-005-0002
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Lozère en 2023
Arrêté préfectoral n°2023-005-0002_Annexe
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Annexe_Réserve pêche en Lozère

Documents publiés en décembre 2023 :

23-2991
Publié le vendredi 01 décembre 2023 et portant sur mise en conformité des régimes de priorité ponctuelle sur la RD3 aux carrefour avec les voies communales situées hors agglomération de Arzenc de Randon

Documents publiés en octobre 2023 :

ATRC n°23-524
Publié le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restriction de circulation sur la RD 985

Documents publiés en août 2023 :

23-2197
Publié le mercredi 30 août 2023 et portant sur restriction de la circulation durant une manifestation
23-2188
Publié le lundi 28 août 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux

Documents publiés en uillet 2023 :

23-1953
Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux - D1
23-1910
Publié le lundi 17 juillet 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux
23-1837
Publié le mardi 04 juillet 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux

Documents publiés en juin 2023 :

ATRC n°23-276
Publié le mercredi 14 juin 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°1

Documents publiés en mai 2023 :

23-1468
Publié le mercredi 03 mai 2023 et portant sur Portant permission de voirie pour ouvrages de réseaux de communications électroniques

Documents publiés en mars 2023 :

ATRC N° 23-115
Publié le jeudi 30 mars 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur le RD n°3

Documents publiés en février 2023 :

Département_n°23-0930
Publié le mardi 28 février 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux

Documents publiés en janvier 2023 :

Département_ATRC N° 23-030
Publié le mardi 24 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°985_Communes Châteauneuf de Randon, Arzenc de Randon et St Sauveur de Ginestoux
Département_ATRC N° 23-029
Publié le mardi 24 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°3_Communes de Châteauneuf de Randon et Arzenc de Randon
Département_ATRC N° 23-018
Publié le mercredi 11 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°3_Communes de Châteauneuf de Randon et Arzenc de Randon
Département_ATRC N° 23-017
Publié le mercredi 11 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°985_Communes Châteauneuf de Randon, Arzenc de Randon et St Sauveur de Ginestoux