Actes : Préfecture, Région, Département

Arrêtés préfectoraux de mai 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-129-0001
Publié le mardi 09 mai 2023 et portant sur Constatant le franchissement des seuils de débit définis pour la gestion de la sécheresse et limitant les usages de l'eau

Arrêtés préfectoraux de mars 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-069-0002
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur Pratique de la chasse du sanglier
Arrêté préfectoral n°2023-069-0001
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur pratique de la chasse du chevreuil

Arrêtés préfectoraux de janvier 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-022-999
Publié le dimanche 22 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs
Arrêté préfectoral n°2023-014-0001
Publié le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Autorisation d'utilisation de véhicules motorisés et de sources lumineuses pour le comptage du gibier du gibier
Arrêté préfectoral n°2023-016-004
Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs_Modifiant l'arrêté n°2023-016-003
Arrêté préfectoral n°2023-016-003
Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction temporaire de circulation
Arrêté préfectoral n°2023-015-999
Publié le dimanche 15 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs
Arrêté préfectoral n°2023-005-0002
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Lozère en 2023
Arrêté préfectoral n°2023-005-0002_Annexe
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Annexe_Réserve pêche en Lozère

Documents publiés en mai 2023 :

23-1468
Publié le mercredi 03 mai 2023 et portant sur Portant permission de voirie pour ouvrages de réseaux de communications électroniques

Documents publiés en mars 2023 :

ATRC N° 23-115
Publié le jeudi 30 mars 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur le RD n°3

Documents publiés en février 2023 :

Département_n°23-0930
Publié le mardi 28 février 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux

Documents publiés en janvier 2023 :

Département_ATRC N° 23-030
Publié le mardi 24 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°985_Communes Châteauneuf de Randon, Arzenc de Randon et St Sauveur de Ginestoux
Département_ATRC N° 23-029
Publié le mardi 24 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°3_Communes de Châteauneuf de Randon et Arzenc de Randon
Département_ATRC N° 23-018
Publié le mercredi 11 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°3_Communes de Châteauneuf de Randon et Arzenc de Randon
Département_ATRC N° 23-017
Publié le mercredi 11 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°985_Communes Châteauneuf de Randon, Arzenc de Randon et St Sauveur de Ginestoux