Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

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Procès-verbaux de février 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 24 février 2023

Arrêtés municipaux d'avril 2023 :

Arrêté municipal n°2023.04
Publié le lundi 03 avril 2023

Arrêtés municipaux de mars 2023 :

Arrêté municipal n°2023.003
Publié le mercredi 08 mars 2023

Délibérations de février 2023 :

Délibération n°2023.008
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget eau
Délibération n°2023.007
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget commune
Délibération n°2023.006
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public
Délibération n°2023.005
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Régularisation foncière D3 - Section Arzenc de Randon
Délibération n°2023.004
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Régularisation foncière D3 - Commune
Délibération n°2023.003
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale Arzenc de Randon
Délibération n°2023.002
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2022
Délibération n°2023.001
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Participation des communes au transports scolaires 2020/2021