Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

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Procès-verbaux de mars 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 14 mars 2024

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023

Procès-verbaux d'octobre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 20 octobre 2023

Procès-verbaux de juin 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 30 juin 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023

Procès-verbaux d'avril 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 12 avril 2023

Procès-verbaux de février 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 24 février 2023

Arrêtés municipaux d'octobre 2023 :

Arrêté municipal n°2023-021
Publié le mercredi 25 octobre 2023 et portant sur Arrêté portant permission de voirie - DRIVOPTIC
Arrêté municipal n°2023-020
Publié le mercredi 25 octobre 2023 et portant sur Prolongation d'une permission et réglementation de voirie - Engelvin TP Réseaux

Arrêtés municipaux de septembre 2023 :

Arrêté municipal n°2023-19
Publié le lundi 18 septembre 2023 et portant sur Portant convocation des électeurs de la section de Couffours

Arrêtés municipaux d'août 2023 :

Arrêté municipal n°2023.018
Publié le mercredi 23 août 2023 et portant sur Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire

Arrêtés municipaux de juillet 2023 :

Arrêté municipal n°2023.016
Publié le samedi 29 juillet 2023 et portant sur Arrêté de prorogation de permission et réglementation temporaire de voirie - Peixoto Couverture
Arrêté municipal n°2023.015
Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur portant permission et réglementation de voirie - Marché artisanal
Arrêté municipal n°2023.014
Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur autorisation d'occupation du domaine public pour vide grenier et marché artisanal lors de la fête votive
Arrêté municipal n°2023.013
Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête votive

Arrêtés municipaux de juin 2023 :

Arrêté municipal n°2023.10
Publié le lundi 19 juin 2023 et portant sur Arrêté de permission et de réglementation temporaire de voirie - Peixoto Couverture
Arrêté municipal n°2023.09
Publié le lundi 19 juin 2023 et portant sur Arrêté de prorogation de permission et réglementation temporaire de voirie - Engelvin TP Réseaux

Arrêtés municipaux d'avril 2023 :

Arrêté municipal n°2023.04
Publié le lundi 03 avril 2023 et portant sur Prolongation de permission et réglementation temporaire de voirie - Engelvin TP Réseaux

Arrêtés municipaux de mars 2023 :

Arrêté municipal n°2023.003
Publié le mercredi 08 mars 2023 et portant sur Arrêté temporaire portant permission et réglementation de voirie_La Fage

Délibérations de mars 2024 :

Délibération n°2024.009
Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Demande de subvention au titre de la DETR : Acquisition matériel débroussaillage
Délibération n°2024-008B
Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif complet 2023 - Budget Service Eau
Délibération n°2024-007B
Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif complet 2023 - Budget Commune
Délibération n°2024-006B
Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Convention de servitude Enedis : raccordements éoliens de Fadoumal
Délibération n°2024-005B
Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Construction en discontinuité de la partie urbanisée - Certificat d'urbanisme opérationnel CUb04800823A0002
Délibération n°2024-004B
Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Participation transport scolaire 2022/2023
Délibération n°2024.003B
Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Convention concours technique Vigifoncier avec la Safer - ANNULÉ
Délibération n°2024-002B
Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Programme travaux sur les forêts 2024
Délibération n°2024-001B
Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Vente parcelle A347 - Baraque de Couffours

Délibérations de décembre 2023 :

Délibération n°2023.058
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur décision modificative n°2 - Budget commune
Délibération n°2023.057
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur décision modificative n°1 - budget commune
Délibération n°2023.056
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur constitution d'une servitude Enedis A348 - annule et remplace la délib.2023.051 - ANNULÉ
Délibération n°2023.055
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur renouvellement convention CDG : service DUPFI
Délibération n°2023.054
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur approbation du plan d'aménagement forestier de la forêt sectionale de Donnepeau
Délibération n°2023.053
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur désignation du coordonnateur du recensement de la population et engagement d'un agent recenseur vacataire
Délibération n°2023.052
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur participation fonctionnement restauration école Châteauneuf 2022.2023
Délibération n°2023.051
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur constitution d'une servitude Enedis - A348 - ANNULÉ
Délibération n°2023.050
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur élaboration d'une carte communale

Délibérations d'octobre 2023 :

Délibération n°2023.048
Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur assurance statutaire du personnel communal
Délibération n°2023.047
Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur Tarif location salle polyvalente
Délibération n°2023.046
Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur facturation taxe ordures ménagères 2023
Délibération n°2023.045
Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur indemnité gardiennage de l'église
Délibération n°2023.044
Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur inscription et destination des coupes de bois 2024

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°2023-043
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Délibération fixant le régime des astreintes d'exploitation - Filière technique
Délibération n°2023-042
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Demandes de subventions - Isolation gîtes de La Fage
Délibération n°2023-041
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Demande d'achat - Parcelle A347 - Couffours
Délibération n°2023-040
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Attribution subvention de fonctionnement - APEL École de Châteauneuf de Randon
Délibération n°2023-039
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques constitution de servitudes Enedis - Donnepeau
Délibération n°2023-038
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Participation transports scolaires 2021-2022
Délibération n°2023.037
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024 CCAS
Délibération n°20233.019
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Projet de parc éolien Châteauneuf de Randon - Constitution d'une servitude sur les chemins communaux et ruraux
Délibération n°2023.035
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales
Délibération n°2023.034
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Demandes de subventions : Aménagement de village
Délibération n°2023.033
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Avis sur le projet de contournement de Langogne
Délibération n°2023.032
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Forfait communal 2023 - École Châteauneuf de Randon
Délibération n°2023.031
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Amortissement des frais et fonds de concours concernant le budget principal Commune
Délibération n°2023.030
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024
Délibération n°2023.029
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service public d'eau potable 2022
Délibération n°2023.028
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Aide financière communale pour l'acquisition d'un récupérateur d'eau de pluie
Délibération n°2023.027
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Mise en conformité des captages d'eau potable : réalisation des opérations foncières
Délibération n°2023.026
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Demandes de subvention : Réhabilitation ancienne mairie
Délibération n°2023.025
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Avis de la commune sur le projet de parc éolien - Montagne de Sasses commune Mont de Randon
Délibération n°2023.024
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois sur la forêt d'Arzenc de Randon
Délibération n°2023.023
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2023
Délibération n°2023.022
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Attribution subvention de fonctionnement - Service garderie périscolaire de Châteauneuf de Randon
Délibération n°2023.021
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°2023.018
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Participation de fonctionnement restauration de l'école de Châteauneuf de Randon
Délibération n°2023.017
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques constitution de servitudes Enedis - La Fage - Annule et remplace la délib. n°2023.013
Délibération n°2023.016
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques de servitudes Enedis - Le Giraldès - Annule et remplace la délib. n°2023.013
Délibération n°2023.015
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur CCAS - Régularisation foncière D3
Délibération n°2023.014
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Vote du compte administratif - Budget CCAS
Délibération n°2023.013
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques constitution de servitudes Enedis - ANNULÉE
Délibération n°2023.012
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel
Délibération n°2023.011
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des amendes de police 2023
Délibération n°2023.010
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Fixation des taxes locales 2023
Délibération n°2023.009
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Remboursement indivision Donnepeau/Le Giraldès

Délibérations de février 2023 :

Délibération n°2023.008
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget eau
Délibération n°2023.007
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget commune
Délibération n°2023.006
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public
Délibération n°2023.005
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Régularisation foncière D3 - Section Arzenc de Randon
Délibération n°2023.004
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Régularisation foncière D3 - Commune
Délibération n°2023.003
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale Arzenc de Randon
Délibération n°2023.002
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2022
Délibération n°2023.001
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Participation des communes au transports scolaires 2020/2021