Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux. Cliquez sur l’un des boutons pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Délibérations de février 2023 :
Délibération n°2023.008 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget eau |
Délibération n°2023.007 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget commune |
Délibération n°2023.006 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public |
Délibération n°2023.005 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Régularisation foncière D3 - Section Arzenc de Randon |
Délibération n°2023.004 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Régularisation foncière D3 - Commune |
Délibération n°2023.003 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale Arzenc de Randon |
Délibération n°2023.002 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2022 |
Délibération n°2023.001 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Participation des communes au transports scolaires 2020/2021 |