Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux. Cliquez sur l’un des boutons pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de juin 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 30 juin 2023 |
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023 |
Procès-verbaux d'avril 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 12 avril 2023 |
Procès-verbaux de février 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 24 février 2023 |
Arrêtés municipaux d'août 2023 :
Arrêté municipal n°2023.018 Publié le mercredi 23 août 2023 et portant sur Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire |
Arrêtés municipaux de juillet 2023 :
Arrêté municipal n°2023.016 Publié le samedi 29 juillet 2023 et portant sur Arrêté de prorogation de permission et réglementation temporaire de voirie - Peixoto Couverture |
Arrêté municipal n°2023.015 Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur portant permission et réglementation de voirie - Marché artisanal |
Arrêté municipal n°2023.014 Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur autorisation d'occupation du domaine public pour vide grenier et marché artisanal lors de la fête votive |
Arrêté municipal n°2023.013 Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête votive |
Arrêtés municipaux de juin 2023 :
Arrêté municipal n°2023.10 Publié le lundi 19 juin 2023 et portant sur Arrêté de permission et de réglementation temporaire de voirie - Peixoto Couverture |
Arrêté municipal n°2023.09 Publié le lundi 19 juin 2023 et portant sur Arrêté de prorogation de permission et réglementation temporaire de voirie - Engelvin TP Réseaux |
Arrêtés municipaux d'avril 2023 :
Arrêté municipal n°2023.04 Publié le lundi 03 avril 2023 et portant sur Prolongation de permission et réglementation temporaire de voirie - Engelvin TP Réseaux |
Arrêtés municipaux de mars 2023 :
Arrêté municipal n°2023.003 Publié le mercredi 08 mars 2023 et portant sur Arrêté temporaire portant permission et réglementation de voirie_La Fage |
Délibérations de juin 2023 :
Délibération n°2023-043 Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Délibération fixant le régime des astreintes d'exploitation - Filière technique |
Délibération n°2023-042 Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Demandes de subventions - Isolation gîtes de La Fage |
Délibération n°2023-041 Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Demande d'achat - Parcelle A347 - Couffours |
Délibération n°2023-040 Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Attribution subvention de fonctionnement - APEL École de Châteauneuf de Randon |
Délibération n°2023-039 Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques constitution de servitudes Enedis - Donnepeau |
Délibération n°2023-038 Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Participation transports scolaires 2021-2022 |
Délibération n°2023.037 Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024 CCAS |
Délibération n°20233.019 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Projet de parc éolien Châteauneuf de Randon - Constitution d'une servitude sur les chemins communaux et ruraux |
Délibération n°2023.035 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales |
Délibération n°2023.034 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Demandes de subventions : Aménagement de village |
Délibération n°2023.033 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Avis sur le projet de contournement de Langogne |
Délibération n°2023.032 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Forfait communal 2023 - École Châteauneuf de Randon |
Délibération n°2023.031 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Amortissement des frais et fonds de concours concernant le budget principal Commune |
Délibération n°2023.030 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024 |
Délibération n°2023.029 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service public d'eau potable 2022 |
Délibération n°2023.028 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Aide financière communale pour l'acquisition d'un récupérateur d'eau de pluie |
Délibération n°2023.027 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Mise en conformité des captages d'eau potable : réalisation des opérations foncières |
Délibération n°2023.026 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Demandes de subvention : Réhabilitation ancienne mairie |
Délibération n°2023.025 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Avis de la commune sur le projet de parc éolien - Montagne de Sasses commune Mont de Randon |
Délibération n°2023.024 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois sur la forêt d'Arzenc de Randon |
Délibération n°2023.023 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2023 |
Délibération n°2023.022 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Attribution subvention de fonctionnement - Service garderie périscolaire de Châteauneuf de Randon |
Délibération n°2023.021 Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023 |
Délibérations d'avril 2023 :
Délibération n°2023.018 Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Participation de fonctionnement restauration de l'école de Châteauneuf de Randon |
Délibération n°2023.017 Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques constitution de servitudes Enedis - La Fage - Annule et remplace la délib. n°2023.013 |
Délibération n°2023.016 Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques de servitudes Enedis - Le Giraldès - Annule et remplace la délib. n°2023.013 |
Délibération n°2023.015 Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur CCAS - Régularisation foncière D3 |
Délibération n°2023.014 Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Vote du compte administratif - Budget CCAS |
Délibération n°2023.013 Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques constitution de servitudes Enedis - ANNULÉE |
Délibération n°2023.011 Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des amendes de police 2023 |
Délibération n°2023.010 Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Fixation des taxes locales 2023 |
Délibération n°2023.009 Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Remboursement indivision Donnepeau/Le Giraldès |
Délibérations de février 2023 :
Délibération n°2023.008 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget eau |
Délibération n°2023.007 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget commune |
Délibération n°2023.006 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public |
Délibération n°2023.005 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Régularisation foncière D3 - Section Arzenc de Randon |
Délibération n°2023.004 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Régularisation foncière D3 - Commune |
Délibération n°2023.003 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale Arzenc de Randon |
Délibération n°2023.002 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2022 |
Délibération n°2023.001 Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Participation des communes au transports scolaires 2020/2021 |