Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de juin 2026 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 08 juin 2026 |
Procès-verbaux d'avril 2026 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 13 avril 2026 |
Procès-verbaux de mars 2026 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 21 mars 2026 |
| Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 09 mars 2026 |
Délibérations de juin 2026 :
| Délibération n°2026-041 du Conseil Municipal Publiée le lundi 08 juin 2026 et portant sur la désignation d'un correspondant incendie |
| Délibération n°2026-038 du Conseil Municipal Publiée le lundi 08 juin 2026 et portant sur la certification de la gestion forestière durable des forêts - PEFC |
| Délibération n°2026-036 du Conseil Municipal Publiée le lundi 08 juin 2026 et portant sur une construction en discontinuité de la partie urbanisée - CUb04800825A0011 |
| Délibération n°2026-034 du Conseil Municipal Publiée le lundi 08 juin 2026 et portant sur l'adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable 2025 |
Délibérations d'avril 2026 :
| Délibération n°2026-033 du Conseil Municipal Publiée le lundi 13 avril 2026 et portant sur l'attribution d'une subvention de fonctionnement au service garderie périscolaire de Châteauneuf de Randon |
| Délibération n°2026-032 du Conseil Municipal Publiée le lundi 13 avril 2026 et portant sur la participation au transport scolaire année 2024/2025 |
| Délibération n°2026-031 du Conseil Municipal Publiée le lundi 13 avril 2026 et portant sur une demande de subvention auprès du Département intitulée : Programme voirie 2026 |
| Délibération n°2026-030 du Conseil Municipal Publiée le lundi 13 avril 2026 et portant sur le versement d'une subvention de fonctionnement sur le budget annexe du service eau |
| Délibération n°2026-029 du Conseil Municipal Publiée le lundi 13 avril 2026 et portant sur le forfait communale 2026 de l'école de Châteauneuf de Randon |
| Délibération n°2026-027 du Conseil Municipal Publiée le lundi 13 avril 2026 et portant sur la mise en conformité des ouvrages d'eau potable et la réalisation des opérations foncières |
| Délibération n°2026-026 du Conseil Municipal Publiée le lundi 13 avril 2026 et portant sur le Budget Primitif 2026 - Budget Service Eau |
| Délibération n°2026-025 du Conseil Municipal Publiée le lundi 13 avril 2026 et portant sur le Budget Primitif 2026 - Budget Commune |
| Délibération n°2026-024 du Conseil Municipal Publiée le lundi 13 avril 2026 et portant sur une demande de subvention au titre des amendes de police 2026 |
| Délibération n°2026-023 du Conseil Municipal Publiée le lundi 13 avril 2026 et portant sur l'attribution des subventions aux associations pour l'année 2026 |
| Délibération n°2026-022bis du Conseil Municipal Publiée le lundi 13 avril 2026 et portant sur les taux de fiscalité directe locale pour l'année 2026 |
| Délibération n°2026-021 du Conseil Municipal Publiée le lundi 13 avril 2026 et portant sur le Compte Financier Unique 2025 - Budget Commune |
Délibérations de mars 2026 :
| Délibération n°2026-020 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur la désignation de délégués à la commission de contrôle des listes électorales |
| Délibération n°2026-019 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur la désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offre |
| Délibération n°2026-018 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur la désignation d'un délégué au Syndicat Départemental de l'Énergie et de l'Équipement (SDEE) |
| Délibération n°2026-017 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur la désignation d'un représentant à Lozère Ingenierie |
| Délibération n°2026-016 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur la désignation d'un représentant au Syndicat Mixte Lozère Numérique |
| Délibération n°2026-015 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur la désignation d'un correspondant tempête Enedis |
| Délibération n°2026-014 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur la désignation d'un correspondant défense |
| Délibération n°2026-013 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur les délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal |
| Délibération n°2026-012 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur l'élection du délégué intercommunal |
| Délibération n°2026-011 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur l'élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS |
| Délibération n°2026-010 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur la détermination du nombre des représentants au Conseil d'Administration du CCAS |
| Délibération n°2026-009 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur la détermination des indemnités des adjoints au Maire |
| Délibération n°2026-008 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur l'élection des adjoints au Maire |
| Délibération n°2026-007 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur la création de postes d'adjoints |
| Délibération n°2026-006 du Conseil Municipal Publiée le samedi 21 mars 2026 et portant sur l'élection du Maire |
| Délibération n°2026-003 du Conseil Municipal Publiée le lundi 09 mars 2026 et portant sur participation au financement extension du réseau d'eau pour raccordement de l'atelier relais de La Fage |
| Délibération n°2026-002 du Conseil Municipal Publiée le lundi 09 mars 2026 et portant sur programme travaux ONF sur 2026 |
| Délibération n°2026-001 du Conseil Municipal Publiée le lundi 09 mars 2026 et portant sur convention conseil et ingénierie en prévention |