Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de septembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 30 septembre 2024 |
Procès-verbaux de juin 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 14 juin 2024 |
| Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 08 juin 2024 |
Procès-verbaux d'avril 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 12 avril 2024 |
Procès-verbaux de mars 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 14 mars 2024 |
Arrêtés municipaux d'août 2024 :
| Arrêté municipal n°2024.020 Publié le vendredi 30 août 2024 et portant sur réglementation de voirie - Route de la Planchette - SOMATRA |
Arrêtés municipaux de juillet 2024 :
| Arrêté municipal n°2024.018 Publié le mercredi 31 juillet 2024 et portant sur portant réglementation de voirie - Route de la Planchette |
| Arrêté municipal n°2024.015 Publié le vendredi 12 juillet 2024 et portant sur portant permission et réglementation de voirie - Marché artisanal |
| Arrêté municipal n°2024.014 Publié le vendredi 12 juillet 2024 et portant sur portant autorisation d'occupation du domaine public pour vide grenier et marché artisanal lors de la fête votive |
| Arrêté municipal n°2024.013 Publié le vendredi 12 juillet 2024 et portant sur portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête votive |
Délibérations de décembre 2024 :
| Délibération n°2024.044 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux Voirie 2024 |
| Délibération n°2024.043 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 décembre 2024 et portant sur protection d'eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025 |
| Délibération n°2024.042 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 décembre 2024 et portant sur Adhésion au service SAGNE 48 |
| Délibération n°2024.040 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention au titre de la DETR 2025 - réfection toiture Le Giraldès |
| Délibération n°2024.039 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention au titre du FRAT 2025 - réfection toiture logement Le Giraldès |
| Délibération n°2024.038 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 décembre 2024 et portant sur Décision modificative n°1 - Budget Eau |
| Délibération n°2024.037 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 décembre 2024 et portant sur Décision modificative n°2 - Budget Commune |
Délibérations de septembre 2024 :
| Délibération n°2024.034 du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 septembre 2024 et portant sur Régularisation foncière RD3 - B282 section Granouillac |
| Délibération n°2024.033 du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 septembre 2024 et portant sur approuvant la convention d'assistance technique dans le domaine de l'eau |
| Délibération n°2024.032 du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 septembre 2024 et portant sur Facturation taxe d'ordures ménagères 2024 - Logement communaux |
| Délibération n°2024.031 du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 septembre 2024 et portant sur Indemnité gardiennage de l'église 2024 |
| Délibération n°2024.030 du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 septembre 2024 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois 2025 |
| Délibération n°2024.029 du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 septembre 2024 et portant sur Désignation membre de CLECT |
| Délibération n°2024.028Bis du Conseil Municipal Publiée le lundi 30 septembre 2024 et portant sur Demande de subv. DETR travaux d'étanchéité des réservoirs_Annule et remplace |
Délibérations de juin 2024 :
| Délibération n°2024.026 du Conseil Municipal Publiée le samedi 08 juin 2024 et portant sur Inscription et destination de coupes de bois - Forêts sectionales Auranchet et Donnepeau |
| Délibération n°2024.025 du Conseil Municipal Publiée le samedi 08 juin 2024 et portant sur Délibération de la décision modificative n°1 - Budget commune |
| Délibération n°2024.024 du Conseil Municipal Publiée le samedi 08 juin 2024 et portant sur Convention pour constitution de servitude - Parc éolien de St Sauveur de Ginestoux |
| Délibération n°2024.023 du Conseil Municipal Publiée le samedi 08 juin 2024 et portant sur Délibération contre le transfert de la compétence eau et assainissement |
| Délibération n°2024.022 du Conseil Municipal Publiée le samedi 08 juin 2024 et portant sur Versement d'une subvention sur le budget annexe du service de l'eau |
| Délibération n°2024.020 du Conseil Municipal Publiée le samedi 08 juin 2024 et portant sur Convention concours technique avec la SAFER |
| Délibération n°2020.021 du Conseil Municipal Publiée le samedi 08 juin 2024 et portant sur Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section de La Fage |
Délibérations d'avril 2024 :
| Délibération n°2024-018 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Forfait communal 2024 - École Châteauneuf de Randon |
| Délibération n°2024-017 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Délibération sur le budget primitif 2024 - Budget service eau |
| Délibération n°2024-016 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Délibération sur le budget primitif 2024 - Budget Commune |
| Délibération n°2024-015 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Attribution des subventions aux associations pour l'année 2024 |
| Délibération n°2024-014 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Adoption du Rapport sur la Qualité du Service d'eau potable 2023 |
| Délibération n°2024-011 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Délibération définissant trois zones d'accélération d'énergies renouvelables |
| Délibération n°2024-010 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote des taux d'imposition 2024 |
Délibérations de mars 2024 :
| Délibération n°2024.009 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Demande de subvention au titre de la DETR : Acquisition matériel débroussaillage |
| Délibération n°2024-008B du Conseil Municipal Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif complet 2023 - Budget Service Eau |
| Délibération n°2024-007B du Conseil Municipal Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Vote du compte administratif complet 2023 - Budget Commune |
| Délibération n°2024-006B du Conseil Municipal Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Convention de servitude Enedis : raccordements éoliens de Fadoumal |
| Délibération n°2024-005B du Conseil Municipal Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Construction en discontinuité de la partie urbanisée - Certificat d'urbanisme opérationnel CUb04800823A0002 |
| Délibération n°2024-004B du Conseil Municipal Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Participation transport scolaire 2022/2023 |
| Délibération n°2024.003B du Conseil Municipal Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Convention concours technique Vigifoncier avec la Safer - ANNULÉ |
| Délibération n°2024-002B du Conseil Municipal Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Programme travaux sur les forêts 2024 |
| Délibération n°2024-001B du Conseil Municipal Publiée le jeudi 14 mars 2024 et portant sur Vente parcelle A347 - Baraque de Couffours |
Délibérations de février 2024 :
| Délibération n°2024.041 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 01 février 2024 et portant sur Participation au transport scolaire 2023.2024 |
Délibérations de janvier 2024 :
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